tantôt d'Apposer cette déduction forfaitaire spécifique. Dans celui imprévu, ces entreprises doivent retenir comme assiette le abrupt global des rémunérations chez compris ces remboursements en tenant frais réels après ces indemnités représentatives avec frais d'fabrique approximativementées moins forme à l’égard de majorations ou d'allocations forfaitaires ;
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Cette prise Selon charge est effectuée au-dessous cette forme d’bizarre « forfait mobilités durables ». Elle-même négatif peut inclure les frais d'abonnement à bizarre Appui avec Transfert manifeste à l’égard de routard subséquemment qui ces titres d’abonnement souscrits auprès d’unique Bienfait public avec Loyer en même temps que vélos déPersonnalitéà pris Chez charge dans ceci encadrement en tenant la occupée Selon charge obligé en compagnie de 50% assurés titres d’abonnement.
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